Mentions légales

1. Informations légales

Le site Mos-etriers.com est édité par la société SUTEC, Société à Responsabilité Limitée au capital de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 528 876 881 00020, dont le siège social est situé :

 ZA DU TERLON
24 RUE DE L’EUROPE
31850 MONTRABE

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est M. Fabien Sudre, en qualité de Dirigeant de la société SUTEC.

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé au 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. (ovhcloud.com)

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Mos-etriers.com, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la société SUTEC. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, en tout ou en partie, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

5. Conditions générales de vente (CGV)

Les conditions générales de vente régissant les transactions sur le site Mos-etriers.com sont accessibles à l’adresse suivante : https://mos-etriers.com/conditions-generales-de-ventes/ 

6. Protection des données personnelles

La société SUTEC s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur le site Mos-etriers.com. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible à l’adresse suivante : https://mos-etriers.com/politique-de-confidentialite/ 

7. Cookies

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8. Création du site

Le site Mos-etriers.com a été conçu et réalisé par l’agence Hoshiru (https://hoshiru.fr).

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises.

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